Conditions générales de vente et d’utilisation

Du site www.nutritionsportshop.fr

NutritionSportShop

 

 

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société SARL BIO ETRE, nutritionsportshop.fr. au capital de 7622 euros, création en 1997, dont le siège social est à Petit-Quevilly, 76140, 79 boulevard du 11 novembre, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ROUEN sous le numéro Siret 411198476, numéro de TVA intracommunautaire FR76 411 198 486, ci-après dénommée nutritionsportshop.fr et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de nutritionsportshop.fr dénommée ci-après « l'acheteur ». L'acheteur reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est à dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et CGU avant d'avoir passé la commande.


Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre nutritionsportshop.fr et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de nutritionsportshop.fr, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par nutritionsportshop.fr.

nutritionsportshop.fr se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente et d’utilisation à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.


Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de nutritionsportshop.fr. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur, pour certains d'entre eux, l'acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur.

Les produits présents sur la boutique nutritionsportshop.fr sont décrits de la manière la plus précise possible. Les photographies et images des produits illustrent la présentation du produit offert à la vente le plus fidèlement possible.

Nous rappelons à tous nos clients que les produits nutritionsportshop.fr sont des produits de forme et de bien-être et ne peuvent en aucun cas être considérés comme des médicaments, ni se substituer à un régime de vie sain ainsi qu’une alimentation variée et équilibrée.


Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. nutritionsportshop.fr  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après. Lors d'une commande par internet, le prix total indiqué dans la confirmation de commande comprend le prix des produits, ainsi que les frais de transport.


Pour toute commande supérieure ou égale à 49.00 euros et à destination de la France Métropolitaine ou de Monaconutritionsportshop.fr  vous offre les frais de port, pour une livraison dans un bureau de poste ou chez mon commercant.


Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site nutritionsportshop.fr  est réservée aux acheteurs qui résident en France Métropolitaine ou à Monaco

Pour toutes commandes en dehors de cette zone géographique, merci de prendre contact avec notre service clientèle par mail : stephane@nutritionsportshop.fr ou par téléphone au 05 44 30 02 45 (09h00 - 12h00 / 15h00 - 18h du lundi au vendredi).


Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

1          Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou fournir ses identifiants utilisés lors de la première inscription pour s’identifier sur le site.

2          Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis.

3          Valider sa commande après l'avoir vérifiée.

4         Effectuer le paiement dans les conditions prévues.

5         Confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Les paiements seront effectués par carte bancaire. Ils seront réalisés par le biais d’un système sécurisé qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

 

Disponibilité des produits

En cas de rupture de stock de courte durée, nous nous réservons le droit de différer de quelques jours notre envoi, le temps de réapprovisionner.

Si la rupture de stock est d'une durée plus longue, un premier colis sera aussitôt expédié avec les produits disponibles. nutritionsportshop.fr  expédiera les autres produits à ses frais dès réception, ou nous effectuerons un remboursement sur votre compte, dans les 3 jours, des produits manquants, tout en vous envoyant les produits disponibles.


Rétractation

Les acheteurs, bénéficient d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire savoir à nutritionsportshop.fr qu'ils souhaitent retourner un produit, ou une commande complète, au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui reste à la charge de l'acheteur.

Pour cela nutritionsportshop.fr met à la disposition de l'utilisateur le document type suivant :

     Madame, Monsieur,  

Le (date), je vous ai passé une commande par (téléphone, courrier, Internet) et j’en ai pris livraison le (date). Conformément à l’article L. 121-21 du code de la consommation, je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande et je vous la retournerai dans les quatorze jours à venir. Je vous prie de bien vouloir me rembourser la somme de (…) euros que je vous ai réglée par (carte bancaire, etc.).  
Vous en remerciant, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.   (Signature)

Le client doit envoyer ce document en Lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante :  nutritionsportshop.fr - Service Rétractation - Avenue Europe - 23000 Guéret ou par email à l'adresse retractation@nutritionsportshop.fr avec comme sujet "Demande de rétractation - Commande n° (votre numéro de commande).

Tout produit retourné devra être dans son emballage d'origine et sans avoir été ouvert.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalités. Le client conserve à sa charge les frais de retour. De droit commun, les marchandises voyagent aux risques et périls du client.

Vous disposez d'un délai de 14 jours maximum à compter de la notification de la rétraction pour renvoyer les articles et bénéficier d'un avoir sur votre compte client.

Lorsque le droit de rétractation est exercé, nutritionsportshop.fr dispose de quatorze jours à compté de la date à laquelle il est informé de la décision du consommateur de se retracter pour rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées y compris les frais de livraison.

Au delà de 30 jours, aucun retour n'est négociable.

Lorsqu'un client retourne un article qu'il a payé et en demande le remboursement, les modalités suivantes seront applicables :

  • Le colis est retourné sans avoir été ouvert : nous vous remboursons le prix du colis.
  • Le colis est retourné dans son emballage d’origine de votre simple volonté : nous vous remboursons le prix du produit, les frais de retour demeurant à votre charge.
  • Le colis est retourné du fait de notre responsabilité (erreur de saisie de votre commande, erreur dans le montage du colis …) : nous vous remboursons le ou les produit(s), les frais de retour.
  • La commande comporte un produit gratuit, le produit doit être aussi retourné dans son emballage d’origine.

Concernant les articles périssables, l’article L. 121-21-8 du code de la consommation (dans sa version applicable à compter du 14 juin 2014) prévoit des  exceptions au droit de rétractation pour ces produits lorsqu'ils sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

  

Modalités de paiement

 Le paiement est exigible à la commande.


Livraisons

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue (cf. Aire géographique). nutritionsportshop.fr est responsable de plein droit de la bonne réception de la commande par le consommateur. nutritionsportshop.fr peut néanmoins s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inéxecution ou la mauvaise éxecution de la livraison est imputable soit au consommateur, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contact qui le lit au consommateur, soit à un cas de force majeur.

En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

La participation aux frais de port s'entend TTC.

A la réception du colis, le destinataire se doit de vérifier que les produits livrés sont en bon état et en aucune manière, le site ne pourra être tenu pour responsable d'un produit arrivé cassé.

Le délai maximal de livraison des produits commandés sur le site internet de nutritionsportshop.fr est de 15 jours ouvrés. Si celui-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le consommateur peut résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités nutritionsportshop.fr d'effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai.

Le contrat est considéré comme résolu à la réception par nutritionsportshop.fr de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que nutritionsportshop.fr ne se soit exécuté entre-temps.

Lorsque le contrat est résolu dans les conditions prévues à l'article L.138-2, nutritionsportshop.fr est tenu de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé. La somme versée par le consommateur est de plein droit majorée de 10% si le remboursement intervient au plus tard 30 jours au-delà de ce terme, de 20% jusqu'à 60 jours et de 50% ultérieurement.

nutritionsportshop.fr ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure.

Nous nous engageons à faire tout notre possible pour expédier les colis dans les 5 jours (jours ouvrables).


Garantie


En application des dispositions législatives et réglementaires, toutes les commandes sont soumises à la garantie légale de conformité de l'article L 211-1 et suivant du Code de la Consommation et la garantie des vices cachés du Code civil, prévue aux articles 1641 et suivants.

 
Article L.211-4 du Code de la Consommation  :
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage et de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
 
Article L  .211-5 du Code de la Consommation  :
Pour être conforme au contrat, le bien doit  :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable, et le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les Parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance de nutritionsportshop.fr et que ce dernier a accepté.
 
Article L.211-12 code de la consommation  :
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
En application de ces dispositions, nutritionsportshop.fr est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage et de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Ainsi, pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable, et le cas échéant :
  • correspondre à la description donnée par nutritionsportshop.fr et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle
  • présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par nutritionsportshop.fr, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage

 

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance de nutritionsportshop.fr et que ce dernier a accepté.

Garantie des vices cachés


Article 1641 du Code civil  :

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts de la chose qui la rendent impropres à l'usage à laquelle on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus.


Article 1648 du Code civil  :

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
 
En application de ces dispositions, nutritionsportshop.fr est tenu de la garantie à raison des défauts de la chose qui la rendent impropres à l'usage à laquelle on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus.

 

Exclusion de garantie

Le Client ne pourra se prévaloir d'aucune garantie légale, si le dommage résulte d'une utilisation anormale du produit par le Client.

Il ne pourra également se prévaloir d'aucune garantie si le produit a fait l'objet d'une modification ou d'une réparation qui n'a pas été autorisée par nutritionsportshop.fr.

 

Information 

Pour toute question ou demande d'information relative aux garanties des Produits proposés, le Client peut prendre contact avec nutritionsportshop.fr, par l'intermédiaire du formulaire de contact disponible sur le site internet de nutritionsportshop.fr ou par téléphone au numéro suivant : 05.44.30.02.45.
 
Note au consommateur
Le consommateur bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir.Le consommateur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L.211-9 du code de la consommation.
Le consommateur est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion.
Le consommateur peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, le consommateur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.

 

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens, sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

Données à caractère personnel

nutritionsportshop.fr  s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les acheteurs et les visiteurs sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de la commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / e-mails d'information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.

 Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à nutritionsportshop.fr. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

nutritionsportshop.fr ne pourra être tenu pour responsable de la détérioration, perte ou « piratage » accidentel des données saisies et transmises sur nos services qui pourraient survenir malgré toutes les précautions mises en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité de ces données.


Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par nutritionsportshop.fr. Tous les éléments le composant, incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant, sont protégés par les lois et conventions en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à nutritionsportshop.fr  ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par les marques, les fabricants ou les fournisseurs. Aucun élément ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de nutritionsportshop.fr , et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. 


Archivage, Preuve

nutritionsportshop.fr archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de nutritionsportshop.fr  seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.


Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige,  le consommateur peut saisir à son choix, outre l'une des juridictions territoriales compétentes en vertu du code de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

 

Utilisation et matériel informatique

nutritionsportshop.fr est un site développé et prévu pour un affichage avec le navigateur Firefox, navigateur téléchargeable et utilisable gratuitement. Plus d’informations sur la page de l’éditeur officiel du navigateur Firefox : http://www.mozilla-europe.org/fr/ 

nutritionsportshop.fr ne peut être tenu pour responsable des variantes d’affichage pouvant se produire d’un navigateur internet à un autre.

D’autre part, toute personne utilisant le site nutritionsportshop.fr reconnait posséder les moyens d’utiliser et d’afficher correctement le site nutritionsportshop.fr.

Le Service est accessible gratuitement à tout acheteur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'acheteur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique, de sa mise à jour et de sa maintenance ainsi que de son accès à internet.

  nutritionsportshop.fr se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Acheteur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.

  nutritionsportshop.fr met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité à son site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

  nutritionsportshop.fr ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.

 

Contact

Pour contacter nutritionsportshop.fr :

Par téléphone : 05 44 30 02 45 (09h00 - 12h00 / 15h00 - 18h du lundi au vendredi).

Par mail : à partir du formulaire de contact accessible depuis le bandeau de navigation de droite sur le site ou en écrivant directement à l’adresse alexandra@nutritionsportshop.fr pour toute question sur le site et nos produits, ou stephane@nutritionsportshop.fr pour toute question relative à une commande.

Par courrier : nutritionsportshop.fr, avenue de l’Europe, 23000 GUERET

 

 

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